Transport scolaire - Rappel important sur les titres de transport

Afin de garantir l’accès au service de transport scolaire, tous les élèves doivent obligatoirement être en possession de leur titre de transport scolaire original, valide pour l’année scolaire en cours.

Ce titre, strictement nominatif, est délivré après règlement de la participation familiale et doit être présenté à chaque montée.

Les usagers disposant d’une carte Atoumod doivent impérativement la valider à chaque montée. À défaut de validation, une sanction d'un montant de 5 € pourra être appliquée.

En l’absence de présentation d’un titre valide, l’élève s’expose à une verbalisation, selon la réglementation applicable.

Les documents suivants ne sont pas considérés comme valables :

• Les photocopies du titre de transport
• Les photos du titre du transport sur téléphone portable

Dans l'attente de la réception du titre définitif, un titre de transport provisoire justifiant l'inscription de l'élève doit être présenté au conducteur à chaque montée.

Ce document peut être imprimé, enregistré sur téléphone ou photographié.

Attention : ce titre provisoire n’est valable que pendant sa période de validité.

• Sur une ligne commerciale : l’élève devra acheter un titre de transport unitaire pour l’aller et pour le retour. A défaut, il s'expose à une amende de 60 €.
• Sur un circuit scolaire (sans vente à bord) : l’oubli pourra entraîner une sanction, conformément à l’annexe 1 du Règlement régional du transport scolaire.